En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le propriétaire du présent site porte à la connaissance des internautes les informations suivantes :

 

Propriétaire du site Colortherapie®

Nathalie LEMOYE

11 rue Haute

41800 Trôo

N° Siret : 792 775 348 00032

 

 

Responsable de publication   Nathalie Lemoye – nathalie.lemoye@colortherapie.fr

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Nathalie Lemoye est propriétaire du site www.colortherapie.fr et de l'intégralité de son contenu, ainsi que des droits de propriété intellectuelle ou droits d'usages sur tous les éléments publiés sur le site tels que logos, textes, photos, graphismes, logiciels.

 

 

Gestion des données personnelles

Colortherapie recueille des informations à caractère personnel ou professionnel que les internautes saisissent volontairement sur le présent site.

La collecte de ces informations ne sert que pour les besoins des services rendus par Colortherapie® et ne font l'objet d'aucune publication, échange, traitement ou cession à un tiers.

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.colortherapie.fr est soumis au droit français.

 

Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.